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Changement de nom + de pavillon - Général - FORUM Bateau
Un bateau qui est sous pavillon Belges et de plus qui appartient à une personne qui est décédé (si j'ai bien compris comme tu as marqué !! hérité !! ) ça risque d'être un peut compliqué pour le vendre .
De toute manière il aurait fallu qu'un jour ou l'autre tu change la lettre de pavillon car cette lettre de pavillon est personnelle , donc tu ne peut pas piloter ce bateau même si tu...
Date: 2013-01-11 18:46:43
Thèmes liés : acte notarie certificat heredite
Carte grise remorque - Général - FORUM Bateau
Posté le 26/01/2012 à 08:50:06
dans les années 90 il y avait bien une carte grise pour toute remorque de plus de 500 kg cela n'a pas changé !!
Message édité par PTIT LOUIS 38 le 26/01/2012 à 08:50:37
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Posté le 27/01/2012 à 11:22:02
J'ai reglé la solution...
A titre d'info, ATLAS a été racheté par Mecanorem y longtemps, et tous les fichiers des immat ou...
Date: 2012-11-30 23:27:18
Thèmes liés : certificat vente remorque avec carte grise
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