Articles sélectionnés pour le thème : acte de vente d'un bateau sous pavillon belge
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Comment immatriculer un bateau en Belgique
En immatriculant votre bateau en Belgique, vous pouvez bénéficier d'un certain nombre d'avantages. En effet, le pavillon belge vous propose une réglementation souple, dans la légalité et à moindre coût. L'immatriculation de votre bateau en Belgique vous permet de naviguer partout, sans notion de catégorie, quels que soient l'équipement et le type de votre bateau. Vous pouvez également...
Site :
https://pavillon-de-complaisance.net
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau sous pavillon belge / certificat de vente d'un moteur de bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / acte de vente d'un bateau non francise / certificat de vente d'un bateau a moteur
acte de vente moteur HB - Bateaux à moteurs - par marque ...
acte de vente moteur HB
Posté le 17/08/2012 à 09:04:20
je vais acheter un moteur d'occas a un particulier
je voulais...
Date: 2012-08-27 10:12:46
Site :
http://forum-bateau.caradisiac.com
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente bateau a moteur occasion / acte de vente d'un bateau sous pavillon belge / acte de vente d un bateau / acte vente bateau occasion
Permis Belge : les avantages, les inconvénients et ce qu ...
Quelques généralités
Naviguer sous pavillon belge offre de grandes différences par rapport au permis bateau Français.
Vous aurez la possibilité d'acheter un bateau sans avoir de permis côtier ou mer, vous ne serez donc plus limités par les distances d'un abri. Pour rappel, le permis mer Français impose de ne pas s'éloigner à plus de 6 miles d'un abri.
Sous pavillon belge, les...
Site :
http://www.horizon-nautique.fr
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Immatriculation des embarcations de plaisance | SPF Mobilité
Une immatriculation et/ou une lettre de pavillon (ou son renouvellement) peuvent être demandés au moyen d'un seul formulaire.
Demandez ici votre immatriculation online.
Afin de pouvoir ouvrir le formulaire de demande, vous devez disposer d'une version récente d' Adobe Reader .
Pour pouvoir utiliser l'application, nous vous recommandons d'utiliser la version récente d'un navigateur browser)...
Date: 2018-06-14 23:33:47
Site :
https://mobilit.belgium.be
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Acheter à l’étranger : le parcours du combattant ? - Argus ...
Acheter son bateau outre atlantique peut être tentant face à l'abondance des offres sur internet et ailleurs à des prix défiant toute concurrence ! En effet de -30 à -50% parfois par rapport aux offres du marché européen. Comment déterminer s'il s'agit d'une bonne affaire ou d'une galère ? Avant de prendre votre décision et dénicher la vraie bonne affaire, voici la piste à...
Site :
http://www.argusdubateau.fr
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Vente bateau pavillon belge - Hisse Et Oh
Pourquoi un certificat de conformité ?
Pas de TVA ni quelqu' autres taxes s' agissant d' un voilier de 35 ans
J' ai conservé la copie de l' ancien acte de francisation en espérant que ça suffise aux Afmars pour en recréer...
Site :
hisse-et-oh.com
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Pavillon belge : Procédure d'immatriculation
Joindre le formulaire de demande d'immatriculation disponible sur simple demande ,
dûment complété avec les pièces suivantes :
1. Attestation de résidence/domicile délivrée et impérativement tamponnée par une administration locale (mairie, services communaux, services démographiques, ambassade.) (1)
2. Pour une personne physique (individu) : copie de la pièce d'identité (CNI,...
Site :
http://www.pavillon-belge.com
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