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5 articles sélectionnés
au seccour j'ai perdu mon certificat de cession ...
au seccour j'ai perdu mon certificat de cession
Posté le 29/05/2011 à 23:36:07
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Voilà mon problème, fin 2007 j'ai vendu ma voiture à un particulier !
J'ai déménagé juste après cette vente et malheureusement j'ai perdu le certificat de cession.
Depuis ce temps-là j'ai reçu de nombreux P.V que j'ai bien sûr pas l'intention de payé et par la même occasion me faire retirer les...
Date: 2013-02-21 12:46:47
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A la préfecture ... avec papiers en Allemand ? - Import ...
Parce que autant suffit de penser à faire l'acte de vente en allemand ET en français ( ce que les concessions ne rechignent pas à faire, d'apres ce que je sais ), autant pour le certif européen, je sais pas trop .
En tt cas, vous remercie pour les posts. Clair que ça aide .
Zetti
Posté le 22/03/2005 à 19:36:43
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PhilDd a écrit a écrit :
Merci à tous .
Juste une chose, une demande de précision :
Ce certificat ( puisque celui de pedro en est pas un ), en allemagne, la concession te le fournit en quelle langue ?
Car c'est un document nécessaire à la préfecture, mais il est...
Date: 2006-06-23 11:09:47
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Démarches pour vendre sa voiture pour pièces - Législatif ...
seulement le vendeur?
Message cité 1 fois
Posté le 29/01/2010 à 14:14:57
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Est ce que quelqu un peut au moins me dire si lors de la vente la carte grise doit être signée par le vendeur ET l'acheteur ou seulement le vendeur?
ashlar
Posté le 29/01/2010 à 15:33:49
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Merci dans la cas ou je fais signer ce papier comment sa se passe pour la carte grise et le certificat de cession...
Date: 2010-01-30 12:34:24
Thèmes liés : certificat vente remorque avec carte grise / certificat de cession et vente d'une voiture / certificat de vente d'une voiture / envoyer certificat de vente voiture prefecture
Besoins de conseils pour rédiger un certificat de vente ...
Et quelle est la mention particulière à apposer sur le certificat de vente pour faire les choses dans les règles de l'art ?
La voiture roule mais ne passera pas le ct sans refaire qq petits travaux.
Merci d'avance
Message édité par Tornade le 26/05/2005 à 11:14:06
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Date: 2005-06-12 14:07:01
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certificat de cession perdu! - Législatif et Admin. - Vie ...
Posté le 25/10/2008 à 15:25:16
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Oui mais le problème c'est que mon véhicule n'était pas assuré au moment de la vente, du coup l'assurance n'a aucun justificatif de moi pour la vente.
eri24qt
Posté le 25/10/2008 à 18:36:14
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essaie de te rappeler le nom et l'adresse de ton acheteur et va le voir pour essayer de refaire un certificat de cession à la vrai date. Bien sûr, ne lui parle pas des PV.
si il veut rien savoir , va en préfecture en...
Date: 2008-10-25 18:30:16
Thèmes liés : copie d'acte de vente
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