Articles sélectionnés pour le thème : frais de notaire vente bien immobilier
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Annonces immobilières notaires, secteur VERTOU CEDEX ...
Vertou (44) Terrain - - 455 m²
177 380 EUR Dont prix de vente : 170 000 EUR
Dont HN* : 7 380 EUR (4.3%) Charge acquéreur
Vertou bourg, au calme, en impasse dans en lotissement de 9 lots, terrain à bâtir viabilisé de 455 m² (Lot n°5). Façade de 24 m. Zone UBb du PLU. Surface plancher maximum 250 m².
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*HN : Honoraire de négociation, hors frais de rédaction d'acte.
Pour...
Site :
dejoie-fay-vertou.notaires.fr
Thèmes liés : frais d'acte de vente immobiliere / frais d acte de vente notaire / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire droits d'enregistrement / frais de notaire pour la vente d un bien
Guide du curateur nommé par le Tribunal de protection de l ...
Guide du curateur nommé par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant
SOMMAire
Liens
1. Qui peut être désigné comme curateur ?
LE TPAE nomme curateur une personne physique Individu auquel on attribue la jouissance de droits. La personne physique se voit alors reconnue en tant que sujet de droit et d'obligations. qui possède les aptitudes et les connaissances nécessaires à...
Site :
http://ge.ch
la copropriété : une loi à revoir - promimo syndic
la copropriété : une loi à revoir
PHILIPPE VAN SOMEREN ET GABRIELLE LEFEVRE
jeudi 08 novembre 2007, 15:04
L'art difficile de vivre ensemble dans des immeubles à appartements est codifié dans une loi qui doit être améliorée. Le rôle des syndics est difficile mais essentiel. Pages 2 à 7
Quelques adresses utiles
- Association Belge des Syndics et Administrateurs de biens (ABSA),...
Site :
https://www.promimo-syndic.be
Acte, Authentique, Vente | Immobilier - Le Particulier
Dans cette affaire, M. X avait signé le 10 septembre 2009 une promesse de vente, l'acte prévoyant la signature de l'acte authentique au plus tard le 31 octobre 2009. [...] Sa veuve s'opposant à la vente du bien, la fille a saisi le président du TGI pour signer seule l'acte authentique. [...] Celui-ci lui a donné satisfaction. La veuve a alors saisi la justice, en soutenant que cette...
Acheter un logement en Espagne ? : Forum Espagne - Routard.com
alex75020
Il y a 6 années
Voilà je viens d'acheter un appartement en Espagne, je signe l'acte de vente chez le notaire dans quelques jours et je peux vous raconter mon histoire.
--> Tout d'abord, commencons par les fonds bancaires:
Vous pouvez faire une demande de prêt immobilier en France, mais pour l'étranger, même pour l'Espagne, très peu de banques vous octroient un prêt immobilier...
Site :
routard.com
Immobilier Saint-Sébastien-sur-Loire (44) : annonces ...
vente appartement loire atlantique st sebastien sur loire
4 pièces 78 m²
Vendu - dernière opportunité !....proche transports, commerces, ....... livraison 2ème trimestre types 4 de 78 m² au 4ème et dernier étage avec 2 terrasses de 10 m² à 13 m², comprenant pièce de vie, 3 chambres, salle d'eau, wc séparés. 2 parkings sécurisés. frais de notaire réduits.
vente appartement loire...
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communes.com
Thèmes liés : immobilier notaire saint sebastien sur loire / vente immobilier notaire loire atlantique / prix immobilier notaire loire atlantique / immobilier notaire loire atlantique / frais de notaire vente d'appartement
Annonces immobilières notaires, secteur PARIS – Location ...
Orly (94) Local divers - - 59 m²
258 500 EUR Dont prix de vente : 250 000 EUR
Dont HN* : 8 500 EUR (3.4%) Charge acquéreur
94 ORLY-VILLE - (5 minutes gare RER C ORLY-VILLE)
LOCAL DANS MAISON (ANCIEN CABINET MEDICAL) de 59 m² environ
Comprenant une vaste pièce avec sanitaires hommes et femmes (environ 36 m²).
Grande...
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Crédit hypothécaire, Prêts, emprunts - FAQ | CREDIT 2000
Quels sont les critères pour obtenir un crédit ?
Avoir un revenu fixe.
Être domicilié en Belgique.
Être en possession d'une carte d'identité valable.
Nous analysons vos revenus et vos charges. Les paiements mensuels ne peuvent pas peser trop lourd sur vos revenus.
Comment faire une demande de crédit?
Cette demande peut se faire de 4 façons:
Via notre site internet avec la demande de...
Date: 2018-06-15 00:24:24
Site :
credit2000.be
Divorce - La commise judiciaire du notaire dans le partage ...
Divorce - La commise judiciaire du notaire dans le partage post-divorce
26 décembre 2018
Étude rédigée par Yves Delecraz
Document : La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 8-9, 20 Février 2015, 1084
La commise judiciaire du notaire dans le partage post-divorce
DIVORCE
Le juge, en prononçant le divorce, peut-il désigner un notaire liquidateur ? La réponse positive apportée...
Site :
https://notaires.bremens.fr
Annonces immobilières notaires, secteur PORNIC CEDEX ...
Pornic (44) Appartement - 2 pièce(s) - 40 m²
183 310 EUR Dont prix de vente : 175 000 EUR
Dont HN* : 8 310 EUR (4.7%) Charge acquéreur
PORNIC- APPARTEMENT EN RESIDENCE SERVICE SENIORS- UNE CHAMBRE- CADRE CALME ET PROCHE DES COMMODITÉS
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Pour les ventes, les prix sont affichés hors droits d'enregistrement et de...
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La protection des personnes en maison de retraite par MDRS
La réforme sans illusions de la dépendance
LA SAUVEGARDE DE JUSTICE
La sauvegarde de justice est une mesure de protection juridique provisoire et de courte durée qui peut permettre la représentation d'un majeur pour accomplir certains actes précis.
La personne placée en sauvegarde de justice conserve l'exercice de ses droits, à l'exception du divorce par consentement mutuel ou...
Site :
maison-retraite-selection.fr
Annonces immobilières notaires, secteur FIGEAC – Location ...
Decazeville (12) Fonds de commerce - - 0 m²
15 000 EUR Dont prix de vente : 12 000 EUR
Dont HN* : 3 000 EUR (25%) Charge acquéreur
Fonds de commerce "Salon de Coiffure" situé à 10 minutes de DECAZEVILLE (AVEYRON 12300). Bon équipement matériel et bon état. Bon emplacement du local : rue principale, facilité d'accès, parking...
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morel-biron-figeac.notaires.fr
Thèmes liés : frais d'acte de vente immobiliere / frais d acte de vente notaire / redaction d'un acte de vente de fonds de commerce / frais d'acte de vente de fonds de commerce / notaire pour la vente d un bien immobilier
Solution de financement permettant le rachat de parts d’un ...
Cas concret SCI
Solution de financement permettant le rachat de parts d'un associé d'une SCI
La SCI est un très bon véhicule pour financer et gérer un bien en commun. Cependant, la sortie d'un des associés de la SCI peut se révéler problématique pour les finances des associés restants.
Finalité de l'opération Financer la sortie d'un associé d'une SCI
Solution mise en place...
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http://www.keyliance.pro
Thèmes liés : acte de vente d un bien immobilier / frais d'acte notarie vente immobiliere / contrat location vente d un bien immobilier / contrat de location vente d'un bien immobilier / contrat de vente d un bien immobilier
Annonces immobilières notaires, secteur LE MANS Cedex 2 ...
Mans (72) Appartement - 2 pièce(s) - 50 m²
47 700 EUR Dont prix de vente : 45 000 EUR
Dont HN* : 2 700 EUR (6%) Charge acquéreur
5 mn Tram Lafayette : Appartement type 2, au 3ème étage sans ascenseur, comprenant :
Une...
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Annonces immobilières notaires, secteur STE MENEHOULD ...
Sainte-Menehould (51) Appartement - 3 pièce(s) - 80.43 m²
35 000 EUR HN* charge vendeur
Appartement de type 3 au deuxième étage d'une petite copropriété
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Annonces immobilières - Notaire à BEAUMONT SUR SARTHE ...
Dissé-sous-Ballon (72) Maison / villa - - 20 m²
9 800 EUR Dont prix de vente : 8 000 EUR
Dont HN* : 1 800 EUR (22.5%) Charge acquéreur
Maison à rénover entièrement à DISSE SOUS BALLON, comprenant une pièce principale et d'un terrain de 861m².
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Annonces immobilières notaires, secteur MARSEILLE ...
Marseille 7e Arrondissement (13) Appartement - 4 pièce(s) - 82.01 m²
180 000 EUR HN* charge vendeur
Appartement à rénover T4 traversant au 3ème étage avec asc - 82,01 m² LC
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Annonces immobilières notaires, secteur ENTRELACS-ALBENS ...
Entrelacs (73) Maison / villa - 7 pièce(s) - 155 m²
249 000 EUR HN* charge vendeur
ENTRELACS-ALBENS, maison individuelle de 155m2 à rénover
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https://giroudetassocies.notaires.fr
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Location accession à la propriété 2018 avec le PSLA ...
Financez à taux bas grâce au transfert du PSLA
Définition du dispositif PSLA
Réservé au primo-accédant , il est soumis aux dispositions de la Loi du 12 juillet 1984, l'achat immobilier dans le cadre du PSLA se déroule 2 étapes :
Une phase locative, appelée période de jouissance durant laquelle le locataire-accédant verse une redevance au vendeur, généralement un bailleur social.
Une...
Site :
http://www.creditas.fr
Annonces immobilières - Notaire à AURAY CEDEX (56 ...
Ploemel (56) Maison / villa - 5 pièce(s) - 90 m²
156 840 EUR Dont prix de vente : 150 000 EUR
Dont HN* : 6 840 EUR (4.6%) Charge acquéreur
PLOEMEL-A 1 km du bourg -Maison de plain pied à restaurer de 90 m² de type 5 avec et deux garages .B
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http://office-dugor-haddad-rault-duffolestrat.not ...
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Annonces immobilières notaires, secteur GOURIN – Location ...
Spézet (29) Maison / villa - 4 pièce(s) - 60 m²
40 646 EUR Dont prix de vente : 38 000 EUR
Dont HN* : 2 646 EUR (7.0%) Charge acquéreur
SPEZET (Finistère) - Maison d'habitation dont la distribution est la suivante : - Rez-de-chaussée : cuisine (cheminée avec insert), salle d'eau, salle d'eau avec WC - Etage : pallier, deux...
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Site :
lemeur-gourin.notaires.fr
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Annonces immobilières notaires, secteur CAUDRY CEDEX ...
Caudry (59) Maison / villa - 4 pièce(s) - 91 m²
64 800 EUR Dont prix de vente : 60 000 EUR
Dont HN* : 4 800 EUR (8%) Charge acquéreur
CAUDRY Maison semi-individuelle comprenant : un hall d'entrée, une cuisine, un salon-salle à manger, une arrière-cuisine, un water-closet, à l'étage : un couloir, deux chambres, une salle de bains...
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Site :
parent-derouvroy-sauvage.notaires.fr
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Stage dans un office notarial : le métier de notaire
Stage dans un office notarial : le métier de notaire
Résumé du rapport de stage
Rapport de stage réalisé dans une étude notariale. Qu'en est-il de l'organisation du notariat aujourd'hui ? Ce rapport présente une approche pratique de la profession de notaire centrée sur deux missions principales : l'instruction des dossiers et la rédaction des actes.
Sommaire du rapport de stage
II) Les...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : acte de vente d'un bien immeuble / acte authentique de vente d'un bien immobilier / qui redige l'acte authentique de vente / acte de vente d'immeuble / acte de vente d immeuble
Annonces immobilières notaires, secteur ANCENIS CEDEX ...
Ancenis (44) Maison / villa - 5 pièce(s) - 121 m²
283 500 EUR Dont prix de vente : 270 000 EUR
Dont HN* : 13 500 EUR (5%) Charge acquéreur
ANCENIS, Gros potentiel pour cette maison idéalement placée proche de la gare, offrant déjà + de 120 m² habitables possibilité d'extension par le grenier de 75 m² avec arrivées prévues pour...
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Site :
https://biotteau-dreno-gicquel-ancenis.notaires.f
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Annonces immobilières notaires, secteur STEENVOORDE ...
Oudezeele (59) Maison / villa - - 150 m²
269 000 EUR HN* charge vendeur
Maison à vendre à Oudezeele dans le Nord (59)
Centre village - Belle et lumineuse maison récente individuelle (2007) - Plus de 150 m² habitables avec...
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vandenbroucke-feront-bourgeois-steenvoorde.notair ...
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Annonces immobilières - Notaire à LOCMINE CEDEX (56 ...
Locminé (56) Maison / villa - 6 pièce(s) - 148 m²
1 050 EUR Charges comprises
LOCMINE - Idéalement située au centre ville, proche de la médiatèque, du centre aquatique et des arrêts de bus pour Vannes et Pontivy, cette maison neuve vous offre : entrée, cuisine équipée et...
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Annonces immobilières notaires, secteur BAILLEUL ...
Nieppe (59) Maison / villa - 6 pièce(s) - 160 m²
409 000 EUR HN* charge vendeur
Maison à vendre à NIEPPE dans le nord (59) : Très belle maison individuelle présentant de beaux volumes et un emplacement de qualité, vaste salon séjour, cuisine équipée, suite parentale. A...
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Site :
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Annonces immobilières notaires, secteur NEUFCHATEL EN BRAY ...
Neufchâtel-en-Bray (76) Maison / villa - 3 pièce(s) - 76 m²
188 200 EUR HN* charge vendeur
NEUFCHATEL EN BRAY, Maison d'habitation - Une maison d'habitation de plain-pied comprenant : cuisine aménagée et équipée ouverte sur séjour avec insert, deux chambres, salle de bains avec...
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https://lessard.notaires.fr
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Neufchâtel-en-Bray (76) Maison / villa - 4 pièce(s) - 92 m²
653 EUR / mois Charges comprises
NEUFCHATEL EN BRAY, - Maison de ville comprenant :
- Au rez de chaussée : entrée, couloir, cuisine, salle
- Au premier étage : trois chambres, salle d'eau avec wc
- Au second étage : un...
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Nantes (44) Appartement - 6 pièce(s) - 256.5 m²
2 060 000 EUR Dont prix de vente : 2 000 000 EUR
Dont HN* : 60 000 EUR (3%) Charge acquéreur
Cours Cambronne - Découvrez cet appartement de prestige situé dans un immeuble classé et ravalé.
80 m² de réceptions ouvrant sur une terrasse, 2 chambres, studio, bureau, cuisine à vivre, 3 salles...
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https://officedudome.notaires.fr
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Annonces immobilières notaires, secteur LA ROCHE BERNARD ...
Péaule (56) Maison / villa - 5 pièce(s) - 140 m²
135 700 EUR Dont prix de vente : 130 000 EUR
Dont HN* : 5 700 EUR (4.4%) Charge acquéreur
PEAULE, petit hameau calme, 10mn axe NANTES - VANNES, LONGERE offrant au rez-de-chaussée : salon/séjour avec cheminée, cuisine avec cheminée/insert, chambre, salle d'eau avec WC, buanderie. A...
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philippe-larochebernard.notaires.fr
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Annonces immobilières notaires, secteur BAILLEUL ...
Bailleul (59) Maison / villa - 3 pièce(s) - 94 m²
189 000 EUR HN* charge vendeur
En exclusivité - A vendre sur BAILLEUL dans le Nord (59) - Maison Mitoyenne en sortie de ville - 94 m² habitables - Salon/séjour, cuisine équipée, salle de bains, buanderie. A l'étage : palier,...
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Annonces immobilières notaires, secteur BAIN DE BRETAGNE ...
Guipry-Messac (35) Maison / villa - 6 pièce(s) - 130 m²
204 000 EUR Dont prix de vente : 198 000 EUR
Dont HN* : 6 000 EUR (3.0%) Charge acquéreur
GUIPRY-MESSAC Maison d'habitation - A quelques min de la gare de MESSAC et des COMMERCES, dans parc arboré de 7732 m2 avec pièce d'eau, maison traditionnelle offrant au rez de chaussée un...
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lecouls-trouvelot-baindebretagne.notaires.fr
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Annonces immobilières notaires, secteur CARQUEFOU CEDEX ...
Sucé-sur-Erdre (44) Maison / villa - 6 pièce(s) - 178 m²
607 705 EUR Dont prix de vente : 585 000 EUR
Dont HN* : 22 705 EUR (3.9%) Charge acquéreur
Sucé sur Erdre, proche centre et train-tram,,belle contemporaine d'une surface habitable de 178 m² sur parcelle exposée sud de 2140 m² . Garage - Abri de jardin - Piscine.
Au rez-de-chaussée :...
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https://martin-et-associes-carquefou.notaires.fr
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Annonces immobilières notaires, secteur PORNIC – Location ...
Bernerie-en-Retz (44) Maison / villa - 7 pièce(s) - 183 m²
983 900 EUR Dont prix de vente : 950 000 EUR
Dont HN* : 33 900 EUR (3.6%) Charge acquéreur
FACE MER, situation exceptionnelle à 300m du bourg, sur un terrain de 471m², maison contemporaine de plain-pied, en très bon état, d'environ 183m² comprenant une pièce de vie de 82m² avec cuisine...
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Annonces immobilières - Notaire à MEUDON (92), Office ...
Meudon (92) Appartement - 5 pièce(s) - 124.84 m²
1 195 000 EUR Dont prix de vente : 1 160 000 EUR
Dont HN* : 35 000 EUR (3.0%) Charge acquéreur
EXCEPTIONNEL ! A moins de 5' à pied du T2 station Meudon sur Seine, au calme d'une résidence de standing construite en 2005, ce magnifique duplex situé aux derniers étages, s'agrémente d'une...
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http://lecorbeiller-meudon.notaires.fr
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Annonces immobilières notaires, secteur CHAMBERY CEDEX ...
Chambéry (73) Appartement - 1 pièce(s) - 23.25 m²
72 500 EUR HN* charge vendeur
CHAMBERY, dans impasse du centre-ville à l'abri du bruit, au RDC d'une petite copropriété de 6 logements :Studio de 23m² composé de : hall d'entrée avec placard, salle d'eau avec WC,...
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Pour les ventes, les prix sont affichés...
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https://lemoing-assier-billard-chambery.notaires. ...
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Annonces immobilières - Notaire à LA ROCHE BERNARD (56 ...
Nivillac (56) Maison / villa - 4 pièce(s) - 82 m²
176 527 EUR Dont prix de vente : 170 000 EUR
Dont HN* : 6 527 EUR (3.8%) Charge acquéreur
LA ROCHE-BERNARD à pied, proche écoles et commerce, secteur calme, MAISON de Plain-pied offrant entrée, salon/séjour avec cheminée, cuisine aménagée et équipée, deux chambres, salle de bains, WC,...
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Annonces immobilières notaires, secteur BOURGUEIL ...
Saint-Nicolas-de-Bourgueil (37) Maison / villa - 5 pièce(s) - 146 m²
322 400 EUR Dont prix de vente : 310 000 EUR
Dont HN* : 12 400 EUR (4%) Charge acquéreur
SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL. Au calme avec vue sur les vignes
Maison ancienne de qualité rénovée avec goût. Très bon état général.
Belle entrée avec escalier en pierre desservant l'étage. W.C....
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Acte de propriété perdu : comment obtenir une copie ...
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Acte de propriété perdu : comment obtenir une copie ?
Que faire en cas de perte de votre acte de propriété ? Quelle que soit votre situation, découvrez comment obtenir un copie de ce document indispensable en cas de vente immobilière, auprès du notaire ou du SPF.
Acte de propriété perdu : comment obtenir une copie ?
La perte d'un acte de propriété n'est pas...
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Avocat spécialisé en droit des successions, donations et ...
Planification de la succession
1. L'option héréditaire
Lors de son décès, le défunt laisse derrière lui un patrimoine, qui comprend des éléments d'actif (des biens immeubles ou meubles), mais qui peut également comprendre des dettes plus ou moins importantes. Ses héritiers ne sont pas obligés de reprendre ce patrimoine : la loi leur permet de choisir. Il existe trois...
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Calcul de la Rentabilité d'un Investissement Immobilier ...
1000EUR investis vous génèrent EUR par an (frais de notaire inclus mais hors travaux).
Rentabilité nette
En prenant en compte les frais, charges et travaux, vous générez EUR par an.
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Le délai de rétractation - Vosdroitsendirect.com ...
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Le 17/02/2017
Un contrat est formé dès lors que l'acheteur et le vendeur sont d'accord sur la chose et le prix. En principe, le consommateur ne peut pas revenir sur son acte d'achat. Toutefois, dans certains cas particuliers, la législation offre à ce dernier une s
I- La définition du délai de rétractation
En principe, lorsque l'acheteur et le vendeur sont d'accord sur la chose et...
Nous vous accompagnons pour votre rachat de soulte ...
A savoir : Les banques regardent en général un dossier de rachat de soulte comme un dossier de prêt immobilier classique .
5. Évaluer les frais annexes :
Le rachat de soulte est...
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1. L'option héréditaire
Lors de son décès, le défunt laisse derrière lui un patrimoine, qui comprend des éléments d'actif (des biens immeubles ou meubles), mais qui peut également comprendre des dettes plus ou moins importantes. Ses héritiers ne sont pas obligés de reprendre ce patrimoine : la loi leur permet de choisir. Il existe trois...
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La vente en état futur d'achèvement, ou Véfa, est le mode le plus répandu d'acquisition d'un logement neuf. L'opération se déroule en plusieurs étapes, depuis la signature d'un contrat de réservation jusqu'à l'achèvement des travaux. En théorie, ce parcours est encadré par la loi. Sur le terrain, il est semé...
Désolidarisation d’un prêt immobilier en cas de divorce ...
Désolidarisation d'un prêt immobilier en cas de divorce
Désolidarisation d'un prêt immobilier en cas de divorce
La majorité des couples sont coacquéreurs de leur résidence. Si les deux conjoints ont souscrit un prêt immobilier, d'un commun accord, ils sont de ce fait responsables de leurs dettes l'un envers l'autre. Ils le resteront même en étant divorcés, sauf s'ils ont recours à une...
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vice caché alors que document vente en l'état signé ...
vice caché alors que document vente en l'état signé
Posté le 07/07/2012 à 15:04:08
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bonjour,
j'ai vendu mon véhicule à un particulier. Je lui ai fait signé un papier "libre" indiquant qu'il l'achetait en l'état et qu'il n'aurait droit à aucun recours par la suite.
Je lui ai dit qu'il y aurait la révision à faire ainsi que la synchro des carbu (c'est une moto). Il...
Date: 2012-07-08 20:05:24
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Les notaires : comment choisir son notaire
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Ajoutée le 22 mai 2013
Gratuit : la 1ère édition "Tout le monde mérite d'être riche"
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Les coordonnées de Vincent sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.olivier-seban.com/clauses-...
Trouver et choisir le bon notaire peut vous aider à faire une bonne transaction...
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Prêt hypothécaire pour acheter un bien à l'étranger
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Achat à l'étranger
Vous souhaitez acquérir un bien à l'étranger pour y passer vos vacances, y passer vos vieux jours ou encore le louer et ainsi rentabiliser votre investissement ?
Quelles sont les démarches à effectuer, quelles sont les conditions requises et que coûte réellement l'achat d'un bien à l'étranger ?
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Si l'habitation se situe dans l'un...
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