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Immobilier Saint-Sébastien-sur-Loire (44) : annonces ...
vente appartement loire atlantique st sebastien sur loire
4 pièces 78 m²
Vendu - dernière opportunité !....proche transports, commerces, ....... livraison 2ème trimestre types 4 de 78 m² au 4ème et dernier étage avec 2 terrasses de 10 m² à 13 m², comprenant pièce de vie, 3 chambres, salle d'eau, wc séparés. 2 parkings sécurisés. frais de notaire réduits.
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Acte de divorce Gordes (84) : obtenir une copie de ...
Nom de la personne née
Prénom de la personne née
Ville naissance
Code postal de la ville naissance
Date de naissance (jj/mm/aaaa)
J'assure avoir conscience que ce service est un service de génération de courrier pré-rempli et que je n'obtiendrais pas d'acte civil par la seule utilisation de ce service. J'affirme aussi avoir pris note que ce service n'est pas un service de ma mairie mais un...
Thèmes liés : copie executoire du jugement de divorce / copie executoire jugement / copie executoire definition / copie executoire / acte publication mariage civil
Acte de mariage Nantes (44) : démarches copie et extrait ...
Une copie ou un extrait d'acte de mariage est généralement délivré par la mairie du lieu du mariage. Les Nantais, Nantaises peuvent s'adresser à l'administration communale pour obtenir ce document mais également des extraits d'actes de naissance et de décès ou un duplicata de leur livret de famille.
La délivrance d'une copie ou d'un extrait d'acte de mariage est un des services rendus...
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Acte de naissance Nantes : Demande extrait d'acte de ...
Acte de naissance à Nantes
Démarches à effectuer pour obtenir une copie ou un extrait d'acte de naissance à Nantes
Les administrations communales sont compétentes pour délivrer des copies ou des extraits d'actes d'état civil sous certaines conditions.
Pour obtenir un extrait d'acte de naissance, de mariage ou de décès, les Nantais, Nantaises peuvent s'adresser au service population de la...
Thèmes liés : acte publication mariage civil
Acte de naissance Arras : Demande extrait d'acte de ...
Acte de naissance à Arras
Démarches à effectuer pour obtenir une copie ou un extrait d'acte de naissance à Arras
Les administrations communales sont compétentes pour délivrer des copies ou des extraits d'actes d'état civil sous certaines conditions.
Pour obtenir un extrait d'acte de naissance, de mariage ou de décès, les Arrageois, Arrageoises ou Atrebates peuvent s'adresser au service...
Thèmes liés : acte publication mariage civil
Acte de naissance Arras : Demande extrait d'acte de ...
Acte de naissance à Arras
Démarches à effectuer pour obtenir une copie ou un extrait d'acte de naissance à Arras
Les administrations communales sont compétentes pour délivrer des copies ou des extraits d'actes d'état civil sous certaines conditions.
Pour obtenir un extrait d'acte de naissance, de mariage ou de décès, les Arrageois, Arrageoises ou Atrebates peuvent s'adresser au service...
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Acte de naissance Troyes : Demande extrait d'acte de ...
Comment obtenir une copie ou un extrait d'acte de naissance à Troyes si vous êtes né en France
La demande d'une copie ou d'un extrait d'acte de naissance doit être adressée à la mairie du lieu de naissance de la personne concernée.
Tout acte de naissance datant de plus de 75 ans ou concernant une personne décédée depuis plus de 25 ans tombe dans le domaine des archives publiques. Une...
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