Articles sélectionnés pour le thème : certificat d'urbanisme pour vente d'une maison
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Terrains & Parcelles à vendre au Cameroun | Jumia Deals ...
Tout le Cameroun
Terrains au Cameroun : quelle offre ? Quels avantages ?
L'offre en terrains du Cameroun est riche et variée en raison de l'essor économique du pays. En pleine expansion, le Cameroun favorise et simplifie, grâce à de nombreuses réformes, l'achat de parcelle afin d'attirer les investisseurs de manière durable. Que ce soit à Douala, Yaoundé , ou dans les villes plus...
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Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / cout notaire pour l'achat d'une maison / certificat de vente d'un terrain / certificat d'urbanisme pour vente d'une maison / titre de propriete maison notaire
Marchand de biens, marchands de biens immobiliers
Le marchand de biens est une personne qui, de façon habituelle et afin d'en tirer un bénéfice, achète en son nom, en vue de les revendre, des immeubles, fonds de commerce, actions ou parts de sociétés immobilières. Avec l'aide d'architectes et de spécialistes du bâtiment, il rénove le bien afin d'y apporter une plus-value. Il effectue ainsi un entretien du patrimoine immobilier. Il peut...
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Thèmes liés : avant contrat de vente d'un bien immobilier / contrat de vente d un bien immobilier / certificat de vente d'un bien immobilier / exemple contrat de vente bien immobilier / contrat de vente bien immobilier
Infos communales - gommerville.com
Validation du compte rendu du dernier conseil municipal :
Après lecture du compte-rendu, à l'unanimité, le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance précédente.
Pour :18 Contre : 0 Abstention : 0
M. le Maire demande l'autorisation de rajouter un point à l'ordre du...
Date: 2018-05-28 14:56:59
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actimmo-bretagne.fr - Biens de prestige et de caractère
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Demeures et Propriétés Act Immo
Belles Demeures en sud Bretagne - Propriétés vue mer - Littoral atlantique et Golfe du Morbihan - de la ria d'Etel à la Baule - Vannes - Auray - Quiberon
Spécialiste du marché immobilier de qualité en sud Bretagne, belles demeures d'exception, biens de prestige et biens de caractère : maisons bord de mer, propriétés vue mer,...
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http://www.actimmo-bretagne.fr
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Le Juste Prix, C'est L'expertise Immobilière Notariale ...
L'expertise immobilière notariale permet de chiffrer, au plus juste, le prix de vente d'un logement. Une solution pour vendre plus vite et acheter sans se tromper et en toute sécurité !
Utile dans de nombreuses circonstances
Une expertise immobilière s'avère utile dans plusieurs circonstances :
quand on souhaite vendre ou acheter, car le vendeur a souvent tendance à surévaluer son bien et...
Site :
https://www.immonot.com
L'essentiel de la TVA immobilière - compta-online.com
L'essentiel de la TVA immobilière
22 828 lectures
Catégorie : Actualité fiscale et droit des sociétés
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Article écrit par Sandra Schmidt
(1264 articles)
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La TVA immobilière est un ensemble de règles particulières qui concernent les cessions d'immeubles et de terrains, constructibles ou non.
Les différentes cessions peuvent être, selon le cas, soumises à la TVA de plein droit,...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : acte de vente d'un bien immeuble / acte de vente d'immeuble / acte de vente d immeuble / exemple d'acte de vente d'un bien immobilier / certificat de vente d'un bien immobilier
FAQ: Définition du groupe d'habitations? | Office Notarial ...
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Le 28 novembre 2005
Question. Je suis bénéficiaire d'un permis de construire groupé, comprenant 3 bâtiments pour 4 logements. Des tiers s'opposent à ce permis, considérant que la zone NB exclut les "lotissements et les groupes d'habitation". D'après vous, 1 : qu'est-ce...
Date: 2018-06-15 03:21:54
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Thèmes liés : certificat d'urbanisme pour vente d'une maison / certificats obligatoires pour la vente d'une maison / certificat de vente d'une maison
location meublée - navigateuridf
1) Le congé donné par le bailleur
2) Le congé donné par le locataire
B. La restitution des lieux
1) La remise des clefs
2) L'état des lieux de sortie
C. La restitution du dépôt de garantie
Comment se détermine le caractère principal d'une habitation ?
Il n'y a pas de définition légale de...
Date: 2015-05-02 12:17:27
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Mon Notaire au Maroc: Acheter et Vendre au Maroc
Lorsque votre acte de vente est inscrit à la conservation foncière, et après paiement des droits par le notaire : un certificat de propriété, revêtu du cachet officiel, est délivré à votre notaire, celui-ci effectue les dernières opérations comptables vous concernant et clôture le compte ouvert à votre nom en son étude pour votre achat. Votre notaire vous remettra enfin votre...
Date: 2019-03-30 11:30:31
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Ma Nouvelle Adresse – Chasseurs immobilier sur Bordeaux
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Le concept
L'immobilier autrement... C'est pour répondre aux attentes légitimes des acquéreurs qu'a été créé « Ma Nouvelle Adresse » : une agence d'aide à la recherche immobilière exclusivement dédiée aux acheteurs sur Bordeaux et ses environs.
Acheter une maison ou un appartement est un acte important dans une vie, il convient d'être bien entouré et conseillé...
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Calcul du montant du prêt à taux zéro plus (PTZ)
15 %
PTZ 2011 : Quotité pour un logement ancien
Du 1er janvier au 31 décembre 2011, la quotité pour un logement ancien est fixée à 20 %.
Pour un logement situé en France métropolitaine, hors monuments historiques, la quotité est abaissée à 10% quand son diagnostic de performance énergétique correspond à la classe E ou F, et à 5% pour une classe G. Ainsi, les logements situés...
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