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Vente de voitures d'occasion à Arras - VO 59-62
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Vente de voitures d'occasion toutes marques à Arras !
Vous êtes à la recherche d'une voiture d'occasion au meilleur prix ? VO 59-62, concessionnaire S.A.C.A. Peugeot Occasions du Lion, est là pour vous proposer le véhicule que vous recherchez. Situé à Arras, notre magasin propose depuis plusieurs années un large catalogue de voitures récentes et de toutes les marques. Vous habitez...
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http://vo5962-occasion.com
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Comment lever un gage ou une opposition sur un véhicule ...
Comment lever un gage ou une opposition sur un véhicule ?
15 octobre 2014
par Elise Khapeo 2 commentaires
Vous avez bien réfléchi et il est temps de vendre votre véhicule d'occasion . Oui, mais vous savez pertinemment qu'il y a quelque chose qui bloque : vous ne pourrez pas obtenir le certificat de situation administrative nécessaire à la vente car votre voiture est en gage ou sous le coup...
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http://www.rouletitine.fr
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Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...
Carte grise minute Vos démarches Déclaration de cession d'un véhicule
Déclaration de cession d'un véhicule
Pour pouvoir céder une voiture, il y a des démarches spécifiques à suivre dont l'enregistrement de la déclaration de cession. Cette démarche est obligatoire. En cas de télétransmission du certificat de cession, vous recevrez un code de cession. Ce code sera utile pour...
Site :
https://www.cartegriseminute.fr
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Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2018-06-14 23:48:32
Site :
http://www.europe-eje.eu
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Pour vendre une caravane d'occasion quels sont les ...
Pour vendre une caravane d'occasion quels sont les documents à fournir à l'acquéreur ?
question de : georges
La vente d'une caravane fait intervenir des documents qui l'on retrouve également dans la transaction d'un véhicule comme une voiture d'occasion par exemple.
Pour vendre une...
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http://www.explic.com
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au seccour j'ai perdu mon certificat de cession ...
au seccour j'ai perdu mon certificat de cession
Posté le 29/05/2011 à 23:36:07
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Voilà mon problème, fin 2007 j'ai vendu ma voiture à un particulier !
J'ai déménagé juste après cette vente et malheureusement j'ai perdu le certificat de cession.
Depuis ce temps-là j'ai reçu de nombreux P.V que j'ai bien sûr pas l'intention de payé et par la même occasion me faire retirer les...
Date: 2013-02-21 12:46:47
Site :
http://forum-auto.caradisiac.com
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au seccour j'ai perdu mon certificat de cession
Posté le 29/05/2011 à 23:36:07
Voilà mon problème, fin 2007 j'ai vendu ma voiture à un particulier !
J'ai déménagé juste après cette vente et malheureusement j'ai perdu le certificat de cession.
Depuis ce temps-là j'ai reçu de nombreux P.V que j'ai bien sûr pas l'intention de payé et par la même occasion me faire retirer...
Date: 2013-02-21 12:46:47
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http://www.forum-auto.com
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Faites votre carte grise dans un garage agréé ...
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Faites votre carte grise dans un garage agréé
Grâce au nouveau système d'immatriculation des véhicules, vous avez la liberté de faire votre changement carte grise auprès d'un professionnel de l'automobile habilité et agréé par les services de l'état et vous évitez les longues files d'attente de préfecture.
L'idée, pour votre carte grise
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Achat d’une voiture d’occasion : les points à vérifier sur ...
Catégories : Infos pratiques carte grise
Lors de l'achat d'une voiture d'occasion, et tout particulièrement si la transaction s'effectue avec un particulier, il est important de vérifier un certain nombre de choses. Consacrons-nous ici aux points qui concernent la carte grise. Une fois ces éléments de base vérifiés, vous pourrez vous attaquer aux autres points. Un acheteur de voiture...
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